Année Scolaire 2017 – 2018

Séance  n°  2

COMPTE RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 7/11/2017

A 18 h 10, le quorum étant atteint, monsieur Cosentino, proviseur du Lycée polyvalent, ouvre la séance.

Madame Serafini-Pruvot, proviseur adjoint, accepte d'être secrétaire de séance.

Le compte-rendu du conseil d’administration du 26 septembre 2017 est adopté à la majorité des voix.

21 voix POUR - 1 abstention - 0 voix CONTRE

Monsieur le proviseur propose une modification de l’ordre du jour. Le point 4 concernant la présentation du programme d'orientation est reporté à une date ultérieure.

Proposition d'ajout de plusieurs points en questions diverses :

- Ajustement des membres du CVL après retour du SACE

- Programme d'orientation 2015-2016

- Projet de lutte contre le gaspillage alimentaire

- Informations diverses

 L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

1.  Mise en place des différentes commissions

Monsieur Cosentino présente les membres du conseil d’administration (voir liste jointe en annexe 1) et rappelle que tous les membres titulaires et suppléants ont été convoqués afin d’élire en leur sein les titulaires et suppléants de la commission permanente, du conseil de discipline, du conseil des délégués pour la vie lycéenne, de la commission d’hygiène et de sécurité et de la commission d’appel d’offres.

Les différentes instances du conseil d’administration sont installées.

            - Commission Permanente

            - Conseil de Discipline

            - Conseil des délégués pour la Vie Lycéenne

            - Commission d’Hygiène et de Sécurité

            - Commission d’Appel d’Offres

(Voir listes jointes : annexes 2 ; 3 ; 4 ; 5 ; 6)

2.    Règlement intérieur du conseil d’administration

Monsieur Cosentino donne lecture du titre II, propre au lycée Jacques Brel, du règlement intérieur du conseil d’administration. 

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

Le règlement intérieur du conseil d’administration est adopté à l’unanimité.

3.  Installation du conseil pédagogique

Monsieur Cosentino informe le Conseil d'Administration de la composition du Conseil pédagogique (voir tableau en annexe 7). Il rappelle que le Conseil pédagogique est une instance d'échanges et de propositions.

Pas de remarques particulières sur ce point de l'ordre du jour.

4.  Conventions et contrats

Monsieur Samba, adjoint gestionnaire, explique que le comptable a besoin de 2 documents pour payer les factures : l'acte du CA et la convention.

Monsieur Cosentino demande l’accord du conseil d’administration pour signer les conventions et contrats

en pièces jointes.

Les contrats et conventions sont adoptés à l’unanimité.

5. Sorties et voyages

Monsieur Cosentino donne lecture du règlement des voyages.

La rigueur du règlement des voyages s'explique par la nécessité de présenter un budget, le plus sincère possible. Madame Martel précise que le règlement ne fait que formaliser ce qui se fait déjà.

Le règlement des voyages est adopté à l'unanimité.

Plusieurs sorties et voyages sont ensuite soumis à l'approbation du conseil d'administration (voir liste)

Les sorties et voyages sont adoptés à l'unanimité.

6. Tarif  restauration et carnet de liaison et DBM

Afin de prendre en compte l'augmentation du prix des matières premières, et tout en respectant les marges fixées par le conseil régional (3% d'augmentation), les tarifs de restauration augmenteront au 1/01/2018 de la manière suivante :

Tarif élève : 3,62 euros

Tarif agent : 3,71 euros

Tarifs personnels : 4,67 euros

Extérieurs : 6,10 euros

Prestation d'accueil : 2 euros par personne

Le prix du badge sera fixé à 8,40 euros

Le tarif de la télécommande à 55 euros

Le tarif de la clé à 62 euros

Le tarif du carnet de correspondance (en cas de rachat en cours d'année est fixé à 2 euros).

Résultats du vote :

Les nouveaux tarifs sont adoptés à l'unanimité.

Les familles seront informées par le biais du carnet de correspondance et par un message via l'ENT.

Monsieur Samba explique aux membres du conseil d'administration de la nécessité de procéder à des décisions budgétaires modificatrices.

- la première est pour information, elle régularise et prend en compte une subvention de la région pour la sortie d'intégration des terminales S du mois de septembre 2017.

- La seconde pour anticiper les dépenses de la restauration : 20 000 euros seront prélevés dans les fonds de roulement.

La DBM est mise au vote.

Résultats du vote :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

La DBM est adoptée à l’unanimité.

7.  Réglementation : ODM et prise en charge des frais de remboursement des élèves et des enseignants.

Monsieur Cosentino rappelle que les enseignants qui effectuent des visites de stage doivent avoir un ordre de mission, signé par le chef d'établissement.

Les remboursements des frais de déplacement se font sur la base des tarifs des transports en commun (TCL ou SNCF).

Les élèves, durant leur période de stage, peuvent prétendre à des remboursements de frais de transport et de repas (voir document joint).

A 20h, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

La Secrétaire de Séance                                                          Le Président de Séance

E. SERAFINI-PRUVOT                                                            T. COSENTINO