A 18 h 15, le quorum étant atteint, monsieur Cosentino, proviseur du Lycée polyvalent, ouvre la séance.

Madame Serafini-Pruvot, proviseur adjoint, accepte d'être secrétaire de séance.

Monsieur le proviseur rappelle la proposition d’ordre du jour et informe que le point n°5 concernant la présentation du programme d’orientation 2015 -2016 est repoussé au CA n°3 : l’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

1 .      MISE EN PLACE DES DIFFERENTES COMMISSIONS

Monsieur Cosentino présente les membres du conseil d’administration (voir liste jointe en annexe 1) et rappelle que tous les membres titulaires et suppléants ont été convoqués afin d’élire en leur sein les titulaires et suppléants de la commission permanente, du conseil de discipline, du conseil des délégués pour la vie lycéenne, de la commission d’hygiène et de sécurité et de la commission d’appel d’offres.

Les différentes instances du conseil d’administration sont installées.

            - Commission Permanente

            - Conseil de Discipline

            - Conseil des délégués pour la Vie Lycéenne

            - Commission d’Hygiène et de Sécurité

            - Commission d’Appel d’Offres

(Voir listes jointes : annexes 2 ; 3 ; 4 ; 5 ; 6)

2 .      REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Monsieur Cosentino donne lecture du titre II, propre au lycée Jacques Brel, du règlement intérieur du conseil d’administration. 

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

Le règlement intérieur du conseil d’administration est adopté à l’unanimité.

3 .   INSTALLATION DU CONSEIL PEDAGOGIQUE

Monsieur Cosentino informe le Conseil d'Administration de la composition du Conseil pédagogique. Il rappelle que le Conseil pédagogique est une instance d'échanges et de propositions.

Pas de remarques particulières sur ce point de l'ordre du jour.

4 . MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Monsieur Cosentino informe le Conseil d'administration de la nécessité de rajouter au règlement intérieur un point concernant les déplacements sur les installations sportives.

"Les élèves se rendent par leurs propres moyens sur les installations sportives. En référence à la circulaire n°78027 du 11/01/78, les déplacements des élèves pendant les heures d'EPS ou en dehors de celles-ci pour se rendre sur les installations sportives extérieures ou en revenir, sont considérés comme déplacements individuels. Seule la responsabilité de l'élève ou de ses responsables légaux est engagée."

Les représentants de parents s'étonnent de cette responsabilité qui leur incombe sur un temps scolaire.

Réponse donnée : Il est impossible pour l'enseignant de faire le trajet avec les élèves puisqu'il est déjà sur le lieu de l'activité. La responsabilité du lycée ne peut être engagée car les élèves se rendent sans accompagnateur sur le lieu de l'activité. S'il ne sont pas sous la responsabilité du lycée, ils sont donc sous celle de leurs parents ou la leur s'ils sont majeurs.

Les représentants comprennent que pour les allers et retours en début ou fin de demi-journée les élèves soient sous leur responsabilité mais ce qui étonne c'est qu'ils puissent être responsable d'un déplacement en milieu de demi-journée.

Ils demandent également quel temps est laissé à leurs enfants pour effectuer le déplacement sur le lieu de l'activité.

Réponse donnée : les élèves ont 20 minutes pour rejoindre les lieux d'activité les plus éloignés du lycée.

Le paragraphe à inséré dans le règlement intérieur est relu à la demande de M. AISSAOUI, représentant des parents d'élèves.

Le résultat du vote est le suivant :

20 voix POUR - 2 abstentions - 0 voix CONTRE

Les étiquettes portant mention de ce paragraphe seront collées sur le cahier de correspondance des élèves.

5 .    RAPPORT SUR LE FONCTIONNEMENT PEDAGOGIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Document en  pièce jointe.

Le proviseur présente le bilan pédagogique de l’année 2014-2015 du lycée polyvalent (voir document en pièce jointe)

Monsieur Cosentino, après avoir présenté les résultats aux examens, insiste sur la "valeur ajoutée" créée par le lycée. En effet, les élèves entrent en seconde avec des résultats au DNB très en dessous des moyennes académiques, mais les différentes aides proposées aux élèves tout au long de leur scolarité au lycée permettent d'atteindre des résultats satisfaisants.

D'autre part, un travail sera fait avec les élèves du CVL pour mesurer le climat à l'intérieur de l'établissement.

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

Le rapport sur le fonctionnement pédagogique de l’établissement pour l’année 2014-2015  est adopté à l’unanimité.

6 .    CONVENTIONS ET CONTRATS

Monsieur Cosentino demande l’accord du conseil d’administration pour signer les conventions et contrats suivants :

 (voir documents en pièces jointes)

-Un contrat avec le RAIP (collège Jean-Jacques Rousseau) afin de maintenir en état le réseau administratif de l'établissement pour un montant de 240 euros, hors changement de pièces.

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

Les contrats et conventions sont adoptés à l’unanimité.

-Un contrat avec la ville de Vénissieux relatif au paiement des aides financières consenties par la municipalité dans le cadre des projets d'action du lycée.

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

Les contrats et conventions sont adoptés à l’unanimité.

-Un contrat avec la Région autour de la carte M'RA engageant l'établissement à valider les demandes de cartes M'RA des élèves de l'établissement.

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

Les contrats et conventions sont adoptés à l’unanimité.

-Un contrat avec le nouveau GRETA Lyon Métropole afin d'engager la procédure d'adhésion à ce nouveau groupement d'établissements.

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

Les contrats et conventions sont adoptés à l’unanimité.

-Une convention pour un groupement de commandes de denrées alimentaires, dans le cadre d'un marché à bons de commandes.

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

Les contrats et conventions sont adoptés à l’unanimité.

-Un contrat d'inspection de la société DESAUTEL  afin d'assurer les opérations de vérification des installations de protection contre l'incendie de cuisines professionnelles.

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

Les contrats et conventions sont adoptés à l’unanimité.

-Un contrat avec l'auto-entreprise de prospection de la taxe d'apprentissage.

Madame Durand reprenant à sa charge les anciens donateurs, le contrat de Madame Lepercq, auto-entrepreneur, ne porterait que sur les nouveaux donateurs.

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

Les contrats et conventions sont adoptés à l’unanimité.

7 .   QUESTIONS DIVERSES 

1 - Délégations de signatures

Monsieur Cosentino informe le Conseil d'administration de la délégation de signature concernant madame Serafini-Pruvot, et monsieur Arlaud, proviseurs adjoints du lycée (voir document joint).

Il donne également information de celle donnée à monsieur Cauchy, adjoint-gestionnaire (voir document joint).

2 - Compte-rendu de l'exercice d'évacuation du 22/09/2015

Monsieur Cosentino donne lecture du compte rendu de l'exercice d'évacuation et précise qu'un prochain exercice sera réalisé au printemps.

Madame Loubet pose la question des élèves "à mobilité réduite" de manière temporaire. Doivent-ils rejoindre le point de rassemblement pour être évacués en même temps que les autre élèves en fauteuil ou le collectif doit-il les prendre en charge ?

La question sera posée au capitaine des pompiers.

3 - Vote du tarif de la formation proposée lors de l'école ouverte pour la formation aux gestes de premiers secours

Le tarif de 10 euros pour le passage du PSC-1 est proposé.

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

Le tarif est adopté à l'unanimité.

4 - Comité de liaison du CFA académique

Monsieur Cosentino propose les candidatures de madame Durand et de monsieur Cordiero pour le comité de liaison du CFA académique qui gère le BTS SIO en alternance

Le résultat du vote est le suivant :

22 voix POUR - 0 abstention - 0 voix CONTRE

A 19h45, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

LA SECRETAIRE DE SEANCE                                                  LE PRESIDENT DE SEANCE   

E. SERAFINI-PRUVOT                                                             T. COSENTINO