CA 2015 2016 N°4 du 9 février 2016
A 18 h 15, le quorum étant atteint, Monsieur Cosentino, proviseur du Lycée polyvalent, ouvre la séance.
Madame Rochette, enseignante, accepte d'être secrétaire de séance.
Le compte-rendu du conseil d’administration du 23 novembre 2015 est adopté à l’unanimité.
Monsieur le proviseur rappelle la proposition d’ordre du jour. L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.
1 . Fonds social
Monsieur Cauchy, adjoint gestionnaire, présente les principes d’attribution des fonds sociaux (voir pièce jointe) :
- modalités de fonctionnement
- dépenses prises en charge
- les bourses
- le barème applicable pour l’attribution des fonds sociaux
Le résultat du vote est le suivant :
17 voix POUR - 0 abstention - 0 voix Contre :
Les propositions de critères d’attribution et de barème sont adoptées à l’unanimité.
Informations sur le bilan du fonctionnement des fonds sociaux (voir pièce jointe)
- 2 bilans : un sur les crédits Etat ,
l’autre sur les crédits région
- 56 familles sont aidées tout au long de l’année. (CSP la plus représentée : sans qualification, au chômage)
- En moyenne, une aide de 100€ par famille
M Cosentino rappelle le rôle des élèves représentants quant à la communication de l’existence d’un fonds social
2. Répartition DHG 2016
Analyse des 2 DHG prévisionnelles pour la rentrée 2016 (voir pièces jointes)
- SEP HP = 594,4 HSA = 39,6
- LGT HP =1 032,5 HSA = 147,5
(voir documents en annexe)
Intervention de Mme Serafini - Pruvot Proviseur adjoint qui présente les principes de la répartition pour la SEP
- Dédoublement des matières générales : création de 2 postes : un en Lettres/HG et un en Mathématiques/sciences,
- En éco-gestion : basculement d’un poste option administrative sur un poste option commerce et vente,
- EPS : l'augmentation des effectifs exige une demande de BMP de 16 heures (SEP + LEGT),
- Optique lunetterie : un poste de 18h en optique pour un professionnel BTS optique et un BMP de 2 heures de Dessin Industriel Mécanique (P 4110 ; Complément de service reçu d'un enseignant de Dessin Industriel Mécanique pour les 2 heures de CAO)
Intervention de M. Arlaud Proviseur adjoint (invité) qui présente les principes de la répartition pour le LGT
A la différence de la DHG de la SEP, la DHG du LEGT n’est pas pré-ventilée. Il faut donc, au préalable, effectuer une analyse des besoins par classe et par matière pour pouvoir ensuite, prendre les décisions (BMP, création de postes…) en fonction des besoins par discipline.
Sur le LGT, il est prévu, pour l'an prochain, une augmentation en terme de besoins (création d'une terminale L indépendante, effectifs de 30 élèves pour les classes de TST2S, ...).
M. Cosentino, Proviseur, précise que les demandes de création de poste peuvent être gelées par le rectorat et servir de berceaux pour des professeurs stagiaires.
Autre complément d’information de sa part, la structure de la DHG est similaire à celle de l’année dernière.
Le résultat du vote est le suivant :
17 voix POUR - 0 abstention - 0 voix Contre
La proposition de répartition des 2 DHG est adoptée à l’unanimité.
3. CONTRATS et CONVENTIONS
M Cauchy, gestionnaire présente différentes conventions (voir pièces jointes) :
- Convention portant un projet Erasmus : envoi de 4 élèves de Terminale GA au Royaume Uni
Budget de 7767,00 €
Le résultat du vote est le suivant :
17 voix POUR - 0 abstention - 0 voix Contre
Le principe de la convention du projet Erasmus avec son budget est adopté à l’unanimité.
Départ à 19 heures de Mlle Jihène Telmoudi
- Convention sur l’utilisation de la salle de musculation : paiement en fonction du relevé d’heures d’utilisation de la salle. Le tarif a été fixé à 5 euros de l'heure.
Le résultat du vote est le suivant :
16 voix POUR - 0 abstention - 0 voix Contre
Le principe de la convention d’utilisation de la salle de musculation est adopté à l’unanimité.
- Convention Partenariat avec le théâtre de Vénissieux
Intervention de 2 comédiens sur 3 classes du lycée
600 heures fonds propres du théâtre de Vénissieux
Participation du lycée : 3000,00 €
Le résultat du vote est le suivant :
16 voix POUR - 0 abstention - 0 voix Contre
Le principe de la convention avec le théâtre de Vénissieux est adopté à l’unanimité.
4. SORTIE SKI
Demande d’une participation complémentaire au financement de la sortie ski
Il manque 980€ pour équilibrer le budget.
Intervention de M. Cosentino qui demande à ce que soient mises en place des mesures de sécurité exemplaires.
Les groupes seront encadrés par 2 adultes : un devant, et l’autre en serre-file. Des moniteurs de l’ ESF seront présents à chaque sortie.
Le résultat du vote est le suivant :
16 voix POUR - 0 ABSTENTIONS - 0 voix contre.
La demande de participation supplémentaire est adoptée à l’unanimité.
5. GRATIFICATIONS ET MISES EN GARDE A L’ISSUE DES CONSEILS DE CLASSE
Proposition d’inclure dans le système de gratifications la notion de « compliments »
Il y aurait 3 niveaux de gratification :
1/ Encouragements 2/ Compliments 3/ Félicitations
Le système de mise en garde restant à l’identique :
Mise en garde Travail et/ou Comportement
Mise en garde Absences
Le résultat du vote est le suivant :
16 voix POUR - 0 abstention - 0 voix Contre
Le nouveau système de gratifications et mises en garde est adopté à l’unanimité.
6. QUESTIONS DIVERSES
Question 1 : Proposition de répartition du reliquat de la dotation Etat : 7 816,6€ à répartir
- Droit copie = 4 000€
- TICE = 2 500€
- Frais stage = 1 300,61€
Proposition de répartition Fonds sociaux Etat : 12 762,36€ à répartir
- Cantine = 9 000€
- Achats divers = 3 762,36€
Le résultat du vote est le suivant
16 voix POUR - 0 abstention - 0 voix Contre
La proposition de répartition est adoptée à l’unanimité.
Question 2 : Evaluation des conséquences des décisions des conseils de discipline
Sur 9 conseils de discipline, il y a eu 6 exclusions définitives avec sursis.
M Cosentino va faire parvenir aux enseignants les dossiers disciplinaires de ces 6 élèves.
A priori, pour cinq élèves, il n’y a pas eu de rapports d’incidents.
Question 3 : Mise en place de nouveaux postes informatiques
La région va fournir une dotation double au lycée ; elle devrait être livrée entre mi-mars et mi-mai. Les postes seront remplacés en fonction de l’état de vétusté des salles.
Mme Durand fait observer que les postes informatiques ne sont pas vieux mais qu’ils sont maltraités.
En attentant, M Arlaud demande aux professeurs qui ont des difficultés dans l’utilisation des salles et qui ont des enseignements prioritaires (épreuves au bac) de se manifester auprès de lui. Il fera une réattribution des salles.
Question 4 : Problème des photocopieurs
M. Cauchy indique que les photocopieurs ne sont pas en fin de vie ; ce sont les enseignants qui ont tendance à les maltraiter...
Il n’y a eu que 10 pannes sur un photocopieur en un an.
Question 5 : Bilan de la journée Portes Ouvertes du 30 janvier 2016
Une réussite : 325 familles sont venues ; des retours positifs des collèges.
Question 6 : Charte des voyages et des sorties
Envoi des 2 propositions aux enseignants afin qu’ils donnent leur avis.
Question 7 : Procédure LPO de mise en sécurité
Voir pièce jointe
Cette procédure sera diffusée par voie électronique et affichée dans les salles de cours.
Il faudra modifier la procédure pour les élèves qui sont en EPS sur le terrain de sport qui devront se réfugier dans la salle de restaurant plutôt que dans le hall comme initialement prévu..
Question 8 : Modification date du CA n°5
Le conseil d’’administration n°5 se déroulera le jeudi 7 avril 2016 au lieu du lundi 2 mai 2016.
Question 9 : Sortie scolaire
Une sortie scolaire sera organisée le mardi 15 mars 2016 à la Cité des Sciences et de l'Industrie à Paris pour la classe de 1ère STMG1. En lien avec leur projet photo, les élèves assisteront à une table ronde organisée dans le cadre de la semaine de l'industrie. Ils visiteront ensuite une exposition sur le climat. Coût de la sortie pour l'établissement : 98.7 euros.
A 19h 40, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
La secrétaire de séance Le Président de séance
I. ROCHETTE T. COSENTINO